Flotte automobile

Grille voiture de fonction : comment évaluer le coût ?

Côme Chenivesse

Côme Chenivesse

Product Manager Mobilité

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Si vous attribuez un véhicule de fonction à un collaborateur, vous devez calculer au préalable le coût de cet avantage en nature. Considérez que ce coût diffère en fonction de la méthode de calcul utilisée. En effet, il en existe deux : une basée sur les dépenses réelles et une autre sur un forfait annuel. Bien que ces nuances administratives puissent parfois passer inaperçues, il est en réalité possible de réaliser des économies significatives en y prêtant attention. Pour ce faire, un outil est incontournable : la grille de calcul des voitures de fonction. 

Sommaire

Voiture de fonction : un avantage en nature

 

Est dit d’un véhicule de fonction qu’il est un avantage en nature lorsque l’employeur le met à disposition de son employé pour ses usages personnels et professionnels. Cela signifie que l'employé peut utiliser ce véhicule en dehors de ses heures de travail, à des fins non liées à l'entreprise. 

 

Parmi ces véhicules se trouvent la voiture de fonction, mais également les : 

 

  • Véhicules utilitaires,
  • Deux-roues motorisés,
  • Véhicules électriques ou hybrides rechargeables. 

 

La voiture de fonction représente un double avantage pour les employés, mais sa gestion exige de la part de l’entreprise une attention particulière. La manière dont la valeur de cet avantage est évaluée et traitée a un impact direct sur les obligations fiscales et les implications comptables pour l'employeur et l'employé.

 

Comment évaluer l'avantage en nature d'une voiture de fonction ?

 

Lorsqu'il s'agit d'évaluer le coût total d'une voiture de fonction en tant qu'avantage en nature, la grille de calcul est un outil précieux et complet. Cette grille permet d'appréhender l'ensemble des dépenses associées à la mise à disposition de la voiture et de déterminer avec précision la valeur monétaire de cet avantage. 

 

Deux méthodes sont généralement utilisées : l'évaluation forfaitaire et l'évaluation selon les dépenses réelles. Analysons comment chaque méthode est appliquée dans la grille de calcul du coût de la voiture de fonction.

 

L’évaluation forfaitaire


La méthode forfaitaire applique une distinction selon si l'employeur prend ou non en charge le carburant et la valeur du véhicule. Si celui-ci appartient à l’entreprise, le calcul se fait comme suit :

 

Forfait à l’année Véhicule acquis depuis 5 ans ou moins Véhicule acquis depuis plus de 5 ans
Pas de prise en charge des frais de carburant par l’employeur 9 % du prix d’acquisition 6 % du coût d’acquisition
Prise en charge du carburant 9 % du coût d’acquisition + frais de carburant (sur factures) utilisé pour un usage privé ou 12 % du coût d’achat 6 % du prix d’acquisition + frais de carburant (sur facture) utilisé pour un usage personnel ou 9 % du coût d’achat

 

S’il s’agit en revanche d’un véhicule de location, la méthode forfaitaire s’applique selon les règles suivantes :

 

  • Si l’entreprise paie le carburant, le montant de l’avantage en nature s’élève à 30 % du coût global annuel.
  • Sinon, il est de 30 % du coût global annuel + frais réels de carburant ou de 40 % du coût global annuel.

 

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Bon à savoir

Le forfait annuel doit être adapté en fonction du nombre de mois pendant lesquels le véhicule a été effectivement mis à la disposition du salarié.

 

L’évaluation réelle

 

Les mêmes distinctions s’appliquent pour la méthode des dépenses réelles. Pour les voitures appartenant à l’entreprise : 

 

Dépenses réelles (évaluation annuelle) Véhicule acquis depuis 5 ans ou moins Véhicule acquis depuis plus de 5 ans
Pas de prise en charge des frais de carburant par l’employeur 20 % du prix d’acquisition + assurance + frais d’entretien = A ; Pour déterminer l’avantage en nature (B)= A x nombre de km réalisés à titre privé ÷ km effectués par la voiture sur la même période 10 % du coût d’acquisition + assurance + frais d’entretien = A ; Pour déterminer l’avantage en nature (B) = A x nombre de km réalisés à titre privé ÷ km effectués par la voiture sur la même période
Prise en charge du carburant B + frais de carburant utilisé pour un usage personnel B + frais de carburant utilisé pour une utilisation personnelle

 

Pour une voiture de fonction louée par l’entreprise, le calcul sera le suivant :

 

Montant de l’avantage en nature =  Coût de location + frais d’entretien + assurances

 

Chaque méthode a ses avantages et ses limites. La méthode forfaitaire offre une approche simplifiée en appliquant un pourcentage fixe à la valeur du véhicule, mais elle peut ne pas refléter avec précision les coûts réels. D'autre part, la méthode des dépenses réelles est plus précise et prend en compte les coûts réels associés à l'utilisation personnelle de la voiture. Elle peut être, en revanche, plus complexe à gérer.

 

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La grille de calcul pour optimiser ses coûts

 

L'utilisation d'une grille de calcul permet de comparer ces deux méthodes et de choisir celle qui correspond le mieux aux besoins de l'entreprise et aux contraintes fiscales associées. En intégrant ces facteurs dans la grille, les entreprises peuvent évaluer avec précision le coût réel d'une voiture de fonction, tout en respectant les réglementations en vigueur.

 

Cette évaluation implique d’opter pour une approche équilibrée entre les besoins des employés et ceux de l’entreprise. La grille de calcul se révèle être l'outil incontournable pour y parvenir, qu'elle soit basée sur la méthode forfaitaire ou sur les dépenses réelles.

 

En utilisant la méthode forfaitaire, les entreprises peuvent appliquer un pourcentage fixe à la valeur du véhicule, ce qui a pour avantage de faciliter l'estimation globale. En revanche, la méthode des dépenses réelles permet une analyse plus précise, tout en exigeant une gestion plus détaillée. Son principal avantage est qu’elle permet aux gestionnaires de flotte d’obtenir une vision aussi juste que possible du TCO, le coût total de possession.

 

Pour ce faire, il est essentiel de s'équiper des outils les plus complets et des solutions les plus adaptées. C'est là que la solution Mooncard Mobility entre en jeu. Notre logiciel de gestion de dépenses et notre carte carburant offrent une solution tout-en-un pour simplifier le calcul et la gestion des coûts liés aux voitures de fonction. Avec notre technologie, les entreprises peuvent non seulement évaluer précisément les avantages en nature, mais aussi optimiser leur efficacité opérationnelle et réduire leurs coûts globaux. Demandez votre démo gratuite pour profiter de ces avantages.

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Côme Chenivesse

Côme Chenivesse

Côme Chenivesse est actuellement Product Manager Mobilité chez Mooncard, ayant travaillé précédemment chez L’Argus, Nissan et General Motors. Il possède une solide expérience en Product Management dans le secteur de la mobilité et de l’automobile.