Passer la nuit loin de son domicile est le quotidien de nombreux chauffeurs. Les salariés du transport routier sont de loin les plus concernés par les frais de déplacement. Cette prise en charge de la part de leurs employeurs permet en effet de couvrir en partie les dépenses supplémentaires qu’ils encourent pour chaque nuit passée hors de leur domicile. Ces frais de route sont généralement calculés en fonction du temps passé en mission et peuvent inclure des frais tels que l'hébergement, la nourriture et les déplacements.
Le montant exact des frais de route dépend souvent des conventions collectives ou encore des accords de travail. Ils varient également d'une entreprise à une autre. Voici en revanche la grille des indemnités minimum applicable au 1er décembre 2023.
| Type de frais | Indemnités | Plafonds URSSAF |
|---|---|---|
| Repas | 15,96€ | 20,70€ |
| Repas unique | 9,82€ | 10,10€ |
| Repas unique "nuit" | 9,57€ | 10,10€ |
| Casse-croûte | 8,65€ | 10,10€ |
| Grand déplacement soit : 1 repas et 1 découcher | 51,02€ | 69,50€ + 19,40€ pour Paris et les départements limitrophes (92,93,94). 51,60€ + 19,40€ pour les autres départements. |
| Grand déplacement soit : 2 repas et 1 découcher | 66,96€ | 69,50€ + 19,40€ + 19,40€ pour Paris et les départements limitrophes (92,93,94). 51,60€ + 19,40€ + 19,40€ pour les autres départements. |
Il est important de noter que les indemnités de découchage ne sont pas requises par la loi, mais peuvent être convenues dans les contrats de travail ou les conventions collectives pour les employés travaillant dans le secteur du transport routier.
Les indemnités de repas se composent des frais de repas « classiques », des repas unique « nuit » et des indemnités casse-croûte.
Ces frais sont pris en charge s’ils respectent des situations spécifiques :
Pour bénéficier de cette indemnité, le conducteur doit travailler durant la plage horaire complète et prendre son repas en dehors de son lieu de travail. Il est possible de cumuler ces frais de repas avec une indemnité casse-croûte.
À savoir que les frais de repas unique s’adressent, quant à eux, uniquement aux chauffeurs qui travaillent dans les zones de camionnage autour de Paris.
Cette indemnité s'applique aux personnes travaillant la nuit. Elle vise à compenser les contraintes liées au travail de nuit. Elle est applicable si vous travaillez au moins 4 heures consécutives entre 22 h et 7 h. Cependant, elle n'est pas due si vous bénéficiez déjà d'une autre indemnité. Par exemple, si vous travaillez de minuit à 7 heures du matin, vous recevrez une indemnité casse-croûte et non les frais de repas unique nuit.
Elle s’adresse aux chauffeurs qui prennent leur repas sur leur lieu de travail (le site de l’entreprise) et sur une plage horaire spécifique :
Une seule condition s’applique pour bénéficier de l’indemnité spéciale : disposer d'une coupure d'au moins 1 h entre les limites d’horaires citées ci-dessus.
L'indemnité pour les frais de petit-déjeuner est destinée aux conducteurs de transport routier qui débutent leur travail avant 5 heures du matin et continuent leur mission après cet horaire.
L'indemnité de grand déplacement est applicable dans le cas où le conducteur ne peut rentrer chez lui entre deux prises de poste. Dans ce cas, il perçoit l'indemnité de découcher combinée à 1 ou 2 repas, en fonction des horaires.
À noter que les conducteurs de poids lourd ne peuvent pas travailler 24 heures d'affilée. Ils doivent donc faire une pause quotidienne.
Les notes de frais dans le transport routier sont monnaie courante. Les montants remboursés par l’employeur évoluent en fonction des négociations entre les partenaires sociaux et les représentants de la branche. Ce sont des indemnités minimum et les entreprises peuvent disposer d’accords spécifiques avec des montants plus élevés.
Afin de simplifier la gestion des dépenses des salariés sur la route, Mooncard propose une solution complète avec une carte de paiement paramétrable acceptée partout, une application et un logiciel de gestion.
Le contrôle des frais et des justificatifs est facilité pour l'ensemble des véhicules de votre flotte automobile. Les informations comptables générées automatiquement sont compatibles avec tous les logiciels de comptables ou logiciels de gestion de flotte. Vous désirez en savoir plus ? Réservez dès à présent votre démo.
Les salariés en déplacement professionnel n’ont désormais plus besoin d’avancer les frais avant de solliciter un remboursement. Un outil comme la carte carburant Mooncard Mobility leur offre un moyen de paiement pratique et mobilisable en toutes circonstances. Découvrez ses avantages et réservez une démo !
Envie de comparer les offres ? Voici notre comparatif des cartes carburants multi enseignes
Découvrez plus d'articles sur la thématique du déplacement professionnel :